Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions générales d'utilisation (les CGU) régissent l'accès au service le bon appel, sur le site lebonappel.art comme par le Connecteur, et son utilisation par toute personne, avec ou sans compte, à titre gratuit comme payant. Le service est édité par Lionel Orsini EI, 94 boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille, immatriculé sous le numéro SIREN 908 902 554, joignable à l'adresse contact@lebonappel.art. Les informations légales complètes figurent dans les mentions légales.

Les offres payantes sont en outre régies par les conditions générales de vente (les CGV), que les présentes complètent. Pour ce qui concerne une offre payante, les CGV priment sur les CGU en cas de contradiction.

La création d'un compte suppose l'acceptation expresse des CGU, par une case à cocher qui n'est jamais pré-cochée. Un compte créé autrement (connexion avec Google, autorisation d'un assistant par le Connecteur), ou ouvert avant la version en vigueur, est invité à accepter les CGU avant tout nouvel usage, sans que cela restreigne jamais les droits rappelés à l'article 13. La consultation du site sans compte est soumise aux CGU, accessibles par un lien présent sur chaque page.

Les CGU sont identifiées par leur numéro de version et leur date d'entrée en vigueur. La version que vous avez acceptée, la date de votre acceptation et le moyen par lequel vous l'avez donnée sont conservés à titre de preuve, dans les conditions décrites par la politique de confidentialité.

Dans les CGU, les mots suivants, écrits avec une majuscule, ont le sens indiqué :

• Service : le bon appel, son site et son Connecteur.
• Compte : l'espace personnel ouvert par un artiste sur le Service, qu'il soit Libre (gratuit) ou qu'il porte un Pass ou un Abonnement.
• Fiche : une entrée du corpus du Service. Une Résidence est une Fiche qui décrit un séjour de création ; une Opportunité est une Fiche de toute autre nature (projet, exposition, concours, bourse, location ou portes ouvertes d'atelier, stage).
• Démarche : le texte par lequel l'artiste décrit sa pratique. C'est l'entrée de toute recherche.
• Changement de démarche : l'entrée, sur un Compte, d'une Démarche qui n'a pas déjà servi à ce Compte au cours des 30 derniers jours (article 4).
• Prose : le texte rédigé par l'intelligence artificielle pour expliquer une Fiche à un artiste donné. Elle se distingue de la description de la Fiche, qui est la même pour tous.
• Pass : l'achat unique de la formule Artiste, qui ouvre 30 jours d'accès sans aucune reconduction.
• Abonnement : la formule Artiste déterminé, reconduite chaque mois jusqu'à sa résiliation, sans engagement de durée.
• Budget de pass : le nombre de Fiches différentes dont un Pass ou un Abonnement ouvre le contenu détaillé sur une période (article 4).
• Connecteur : le serveur MCP (Model Context Protocol) du Service, que l'artiste branche à son propre assistant d'intelligence artificielle. Une Application connectée est un assistant que l'artiste a autorisé à agir en son nom par le Connecteur.
• Rétractation : la faculté de revenir sur un achat, sans motif, pendant 14 jours après sa conclusion (article 5 et CGV).

Le Service est réservé aux personnes physiques majeures (dix-huit ans révolus) et capables de contracter. En ouvrant un Compte, vous déclarez remplir ces conditions ; vous vous engagez aussi à fournir des informations exactes et à les tenir à jour.

Un compte, un artiste. Le Compte est strictement personnel : il ne peut être ni partagé, ni prêté, ni cédé, ni utilisé par une autre personne que son titulaire, même à titre gratuit ou occasionnel. Une même personne ne détient qu'un seul Compte : en ouvrir plusieurs pour multiplier les accès gratuits est interdit.

Vos identifiants sont confidentiels, et vous êtes responsable de l'usage de votre Compte, y compris par une Application connectée que vous avez autorisée. Si vous pensez que votre Compte est utilisé par quelqu'un d'autre, écrivez-nous sans attendre à contact@lebonappel.art.

Autoriser votre propre assistant par le Connecteur n'est pas un partage : il agit en votre nom, sur votre Compte et dans vos limites (article 6). Un tiers qui utiliserait vos identifiants, lui, en est un.

Le Service s'utilise gratuitement, sans compte ou avec un Compte Libre, dans les limites ci-dessous. Les offres payantes lèvent certaines de ces limites et en conservent d'autres. Toutes s'appliquent de la même façon sur le site et par le Connecteur.

• Résultats par recherche : le nombre de Résidences et d'Opportunités affichées est limité à 2 Résidences et 2 Opportunités sans compte, et à 3 Résidences et 3 Opportunités avec un Compte Libre, avec un aperçu des explications. Un Pass ou un Abonnement ouvre la liste complète et la Prose détaillée.
• Recherches : le nombre de recherches est limité à 1 sans compte et à 2 avec un Compte Libre, sur toute période glissante de 15 jours ; il est limité à 10 avec un Pass ou un Abonnement, sur toute période glissante de 7 jours. Une recherche se compte par Démarche distincte : recharger une page de résultats ne compte pas, et relancer une même Démarche relève de la limite suivante.
• Relances et filtres : sur une même Démarche, le nombre de relances gratuites, avec ou sans changement de filtres (lieux, disciplines, inclusion de l'étranger), est de 1 sans compte, de 1 avec un Compte Libre et de 5 avec un Pass ou un Abonnement. Au-delà, chaque relance compte comme une recherche.
• Changements de démarche : quelle que soit sa formule, le nombre de Démarches nouvelles qu'un Compte peut entrer est limité à 5 sur toute période glissante de 30 jours. Une Démarche est nouvelle quand son texte, comparé sans tenir compte des majuscules, des accents, des espaces et de la ponctuation finale, n'a pas déjà servi à ce Compte pendant la période. Relancer une Démarche déjà utilisée, ou n'en changer que les filtres ou les lieux, n'est jamais un Changement de démarche.
• Cette limite vaut pour toutes les façons d'entrer une Démarche : sa saisie pour une recherche sur le site, son enregistrement dans votre espace, l'import d'un dossier, l'aide à l'écriture de la démarche, ou son envoi par le Connecteur. Quand il ne vous reste qu'un changement possible, un message vous le signale. Au-delà de la limite, une Démarche nouvelle est refusée jusqu'à la date indiquée ; vos Démarches déjà utilisées, vos filtres et les Fiches déjà ouvertes restent accessibles. Cette limite garantit qu'un Compte reste personnel (article 3) ; l'achat d'une offre ne la lève pas.
• Fiches détaillées : sans offre payante, le nombre de Fiches différentes dont le contenu détaillé (description complète, faits vérifiés, assistant de la Fiche) s'ouvre est limité à 3 sans compte et à 6 avec un Compte Libre, sur toute période glissante de 24 heures. Rouvrir une Fiche déjà ouverte ne compte pas.
• Budget de pass : un Pass ou un Abonnement ouvre le contenu détaillé de 180 Fiches différentes par période, c'est-à-dire les 30 jours du Pass ou chaque mois facturé de l'Abonnement, le décompte repartant de zéro à chaque période. Une fois le budget atteint, les Fiches déjà ouvertes restent lisibles.
• Rythme d'ouverture des Fiches : quelle que soit la formule, au plus 25 Fiches différentes par heure, 40 par jour et 120 par semaine. Atteindre l'un de ces rythmes ne referme jamais une Fiche déjà ouverte.
• Pages de listing (par région, discipline ou équipement) : le nombre de Fiches visibles dans un listing est limité à 3 sans compte et à 6 avec un Compte Libre ; un Pass ou un Abonnement ouvre le listing entier.
• Fonctions annexes : l'aide à l'écriture de la démarche à partir de photographies d'œuvres, l'analyse d'un appel dont vous collez l'adresse, l'assistant de chaque Fiche et la lecture des lauréats ont leurs propres limites, indiquées sur chaque fonction au moment de l'utiliser.
• Protections techniques : pour préserver le Service, des limites techniques supplémentaires s'appliquent aux usages anormalement intensifs ou automatisés (volume de traitement quotidien, nombre de requêtes). Elles ne visent pas un usage personnel normal.

Les nombres de cet article font partie des CGU : leur modification est une modification des CGU, soumise à l'article 13. Si votre usage légitime dépasse ces limites, écrivez-nous à contact@lebonappel.art.

Deux offres payantes lèvent une partie des limites de l'article 4 : le Pass, achat unique qui ouvre 30 jours d'accès sans reconduction, et l’Abonnement, reconduit chaque mois à la date anniversaire de la souscription jusqu'à sa résiliation, sans engagement de durée. Leur contenu est décrit sur la page Tarifs.

Leur prix, leur paiement, leur durée, la résiliation de l'Abonnement en ligne et le droit de rétractation de 14 jours sont régis par les CGV, auxquelles le présent article renvoie sans les répéter.

Votre accès commence dès le paiement, à votre demande. Si vous vous rétractez dans le délai, le prix vous est remboursé, moins la part des jours d'accès déjà commencés. Pour vous rétracter, utilisez le lien Renoncer au contrat ici, présent en bas de chaque page, ou écrivez-nous (article 5 des CGV).

Une offre payante ne lève ni le caractère personnel du Compte (article 3), ni la limite des Changements de démarche, ni le Budget de pass et les rythmes d'ouverture des Fiches (article 4).

Le Connecteur permet d'utiliser le Service depuis un assistant d'intelligence artificielle que vous choisissez et que vous autorisez vous-même. Il n'a aucune règle propre : il applique celles du Service, sur votre Compte, et ses usages se décomptent avec ceux du site dans les mêmes limites (article 4). Une Fiche ouverte depuis votre assistant compte comme une Fiche ouverte sur le site ; une Démarche confiée à votre assistant compte comme une Démarche entrée sur le site.

Le Connecteur ne transmet que des données : c'est votre assistant qui rédige ses réponses, sous sa seule responsabilité. Il reçoit votre nom et votre adresse email, les Démarches que vous lui confiez et les Fiches qu'il vous lit ; ce qu'il en fait relève de ses propres conditions, que vous acceptez auprès de son éditeur.

L'accès par le Connecteur est personnel : les Fiches consultées ne peuvent être ni reconstituées en base de données, ni redistribuées. Vous pouvez révoquer à tout moment, depuis votre espace, l'accès d'une Application connectée ; la révocation est immédiate. En cas d'usage manifestement automatisé ou excessif, l'accès d'une Application connectée peut être suspendu dans les conditions de l'article 10.

Sont interdits, par quelque moyen que ce soit, Connecteur compris :

• l'extraction automatisée ou répétée du contenu du Service (robots, scripts, aspirateurs de pages), en dehors de l'usage de votre propre assistant dans les limites de l'article 4 ;
• la reproduction, la revente ou la mise à disposition d'un tiers de tout ou partie du corpus des Fiches, notamment pour constituer une base de données ou un service concurrent ;
• le contournement des limites d'usage : partage de Compte, comptes multiples, effacement répété de l'identifiant de visite, changement d'adresse IP, ou tout autre procédé destiné à se faire compter comme plusieurs personnes ;
• toute atteinte au fonctionnement ou à la sécurité du Service : surcharge volontaire, tentative d'accès à des données qui ne sont pas les vôtres, recherche de failles sans autorisation préalable écrite ;
• l'introduction, dans une Démarche, un document ou une question, d'instructions destinées à détourner le fonctionnement des modèles d'intelligence artificielle du Service ;
• tout usage contraire à la loi ou aux droits d'un tiers, notamment l'import de contenus dont vous ne détenez pas les droits.

Le corpus des Fiches est une base de données dont le bon appel est le producteur au sens des articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle : sa constitution, sa vérification et sa présentation représentent un investissement substantiel. Son contenu ne peut faire l'objet ni d'une extraction ou d'une réutilisation portant sur une partie qualitativement ou quantitativement substantielle (article L342-1), ni d'extractions ou de réutilisations répétées et systématiques de parties non substantielles qui excèdent les conditions d'utilisation normale de la base (article L342-2).

Les annonces d'origine, les images et les marques des structures qui publient les appels restent la propriété de leurs titulaires ; chaque Fiche renvoie à sa source.

Vous restez titulaire de tous les droits sur les contenus que vous déposez dans le Service : Démarches, biographie, textes de candidature, fichiers de dossier, photographies d'œuvres.

Vous accordez au bon appel, à titre gratuit et pour la seule durée nécessaire, le droit d'héberger ces contenus, de les faire traiter par les modèles d'intelligence artificielle du Service pour produire vos résultats, la Prose et les propositions de démarche, et de les transmettre aux destinataires que vous choisissez lorsque vous envoyez une candidature. Ce droit n'autorise aucune autre utilisation : vos contenus ne sont ni publiés, ni cédés, ni utilisés pour entraîner un modèle d'intelligence artificielle, et le fournisseur des modèles de langage du Service s'y engage contractuellement.

Vous garantissez détenir les droits nécessaires sur ce que vous importez, et que ces contenus ne portent pas atteinte aux droits d'un tiers. L'aide à l'écriture de la démarche refuse les images représentant des personnes : n'y déposez que des photographies d'œuvres.

Vous pouvez à tout moment exporter vos contenus, ou les effacer avec votre Compte, depuis votre espace, dans les conditions de la politique de confidentialité.

Le Service repose sur des systèmes d'intelligence artificielle, fournis principalement par Mistral AI (France) : ils lisent votre Démarche, classent les Fiches, rédigent la Prose, répondent aux questions posées à l'assistant d'une Fiche, proposent une démarche à partir de photographies d'œuvres et reformulent certaines descriptions de Fiches. Conformément à l'article 50 du règlement (UE) 2024/1689 sur l'intelligence artificielle, vous êtes ainsi informé que vous interagissez avec de tels systèmes et que ces textes sont produits automatiquement.

Ces textes peuvent être inexacts, incomplets ou datés. Le classement des Fiches est une recommandation, qui ne décide de rien à votre place : toutes les Fiches restent consultables par les pages de listing, dans les limites de l'article 4. Les résultats n'ont qu'une valeur indicative ; avant de candidater, vérifiez toujours l'appel officiel, auquel chaque Fiche renvoie. Le bon appel ne garantit ni votre admission, ni l'exactitude des dates limites ou des conditions financières, qui dépendent des structures qui publient les appels.

Le détail des traitements, des prestataires et de leur localisation figure dans la politique de confidentialité.

En cas de manquement aux CGU, notamment de partage de Compte, d'extraction du corpus ou de contournement des limites, le bon appel agit de façon proportionnée à sa gravité : il vous adresse d'abord un avertissement par email, qui décrit le manquement constaté et vous invite à le faire cesser ou à vous en expliquer dans un délai de 8 jours ; si le manquement persiste, il peut suspendre tout ou partie de l'accès au Service, par exemple celui d'une Application connectée ; en cas de manquement grave ou répété, il peut résilier le Compte, par une décision motivée notifiée par email.

Une suspension conservatoire immédiate, sans avertissement préalable, n'est possible qu'en cas d'atteinte à la sécurité du Service ou d'extraction automatisée en cours. Elle vous est notifiée sans délai avec ses motifs, et vous pouvez présenter vos observations.

Aucune suspension ni résiliation ne vous prive de l'exercice de vos droits sur vos données personnelles (accès, export, effacement), ni de la résiliation de votre Abonnement, ni de votre droit de rétractation.

En cas de résiliation pour manquement, un Abonnement cesse d'être reconduit. Sauf manquement grave, l'accès court jusqu'au terme de la période déjà payée. En cas de manquement grave, la résiliation prend effet immédiatement, et la part de la période déjà payée qui restait à courir vous est remboursée au prorata des jours calendaires, sur le moyen de paiement utilisé.

Vous pouvez de votre côté cesser d'utiliser le Service et supprimer votre Compte à tout moment.

Le bon appel fournit le Service avec diligence, dans le cadre d'une obligation de moyens. Il s'efforce de le rendre accessible en permanence, sans pouvoir le garantir : des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mise à jour ou incident technique.

Le bon appel ne répond pas du contenu des appels publiés par des tiers, des décisions des structures qui les organisent, ni de ce que fait une Application connectée des données que vous lui confiez. Vous répondez de l'usage que vous faites du Service et des contenus que vous y déposez.

Rien dans les CGU ne limite les droits que vous tenez de la loi, notamment la garantie légale de conformité applicable aux contenus et services numériques (articles L224-25-12 et suivants du Code de la consommation).

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, y compris les traces propres aux CGU : la preuve de votre acceptation (version, date, moyen) et vos éventuelles déclarations de rétractation, conservées pendant la durée de votre Compte puis 5 ans après sa suppression ; et l'empreinte technique de chaque Démarche nouvelle, conservée 30 jours pour appliquer la limite des Changements de démarche.

Les CGU peuvent évoluer, notamment pour suivre le Service, la loi ou les limites de l'article 4. Toute nouvelle version porte un nouveau numéro et une nouvelle date.

Une modification qui restreint vos droits ou vos usages vous est annoncée par email au moins 30 jours avant son entrée en vigueur. À votre première connexion après cette date, un écran vous présente la nouvelle version et vous invite à l'accepter avant tout nouvel usage de votre Compte.

Tant que vous n'avez pas accepté une nouvelle version, vous gardez la main sur vos données et sur votre contrat : exporter vos données, résilier votre Abonnement, vous rétracter d'un achat encore dans son délai, supprimer votre Compte et vous déconnecter restent possibles. Si une modification affecte négativement et de façon non mineure votre accès ou votre usage d'une offre payante, vous pouvez résilier sans frais dans les trente jours qui suivent son annonce, et la part de la période payée qui restait à courir vous est alors remboursée au prorata des jours calendaires.

Les versions précédentes des CGU sont conservées et vous sont communiquées sur simple demande à contact@lebonappel.art.

Les CGU sont soumises au droit français. En cas de difficulté, écrivez-nous d'abord à contact@lebonappel.art : nous cherchons avec vous une solution amiable.

Si votre réclamation écrite n'aboutit pas, vous pouvez recourir gratuitement à la médiation de la consommation, dans les conditions prévues aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation.

À défaut d'accord, vous pouvez saisir, à votre choix, l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile ou la juridiction du lieu où vous demeuriez au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable (article R631-3 du Code de la consommation).

Si une stipulation des CGU était déclarée nulle ou inapplicable, les autres resteraient en vigueur. Ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir plus tard.